Mutuelle santé, mutuelle familiale: Santé sénior : HAD (hospitalisation à domicile) - Soins à domicile

RSS HAD (hospitalisation à domicile)

 

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L’HAD (hospitalisation à domicile)

 

L’hospitalisation à domicile (HAD) est une forme d’hospitalisation à temps complet au cours de laquelle les soins sont effectués au domicile de la personne.

 

L'hospitalisation à domicile est possible en EHPAD
Le dispositif d’HAD peut être mis en place en EHPAD (établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes). L’équipe de l’HAD intervient dans la chambre du résident avec le concours de l’équipe soignante de l’établissement, en se coordonnant avec elle.
La possibilité de recourir à l’HAD dans ces établissements permet un parcours de soins sans rupture de l’accompagnement auquel la personne est habituée. L'HAD garantit sa qualité de vie, tout en évitant des hospitalisations souvent perturbantes. 
L’HAD assure des soins non réalisables en ville car trop complexes, trop intenses ou trop techniques, pour des personnes qui ont besoin de continuité des soins et d’une équipe de coordination pluridisciplinaire (infirmières, rééducateurs, assistante sociale, psychologue, diététicienne…) et médicalisée (il y a toujours un médecin coordonnateur en HAD). Elle garantit la continuité des soins (7 jours sur 7, 24 heures sur 24) dans un environnement familier.

 

Sans l’HAD, les personnes qu’elle accueille seraient maintenues en établissement hospitalier ; elle permet donc de raccourcir une hospitalisation en établissement, voire parfois de l’éviter complètement.

 

L’HAD intervient exclusivement sur prescription médicale et avec l’accord du médecin traitant qui assure la prise en charge médicale tout au long du séjour. Elle est prise en charge par l’Assurance maladie.

 

L’HAD ne doit pas être intégralement assimilée à un séjour à l’hôpital, puisqu’elle n’héberge pas la personne et n’assure ni la présence permanente ni les moyens techniques et humains qu’on y trouve. Elle intègre en revanche des préoccupations différentes : l’évaluation et l’adaptation du domicile aux besoins de soins, la prise en compte de l’environnement et de l’entourage dans les soins, la coordination avec les professionnels sanitaires et sociaux de la ville (médecins traitants, professionnels de santé libéraux, officines pharmaceutiques, services à domicile, services sociaux), ce qui en fait un dispositif unique en son genre.

 

Établissements d’HAD
Les établissements d’HAD sont des établissements de santé, soumis aux mêmes obligations que les établissements hospitaliers avec hébergement.
Ils sont certifiés par la haute autorité de santé (HAS) dans les mêmes conditions que les établissements hospitaliers classiques.  
Les établissements d’HAD sont de statuts variés, publics ou privés (à but commercial ou à but non lucratif), rattachés à un établissement hospitalier ou autonomes (associatifs ou mutualiste par exemple). Ils sont cependant tous considérés depuis 2009 comme des établissements de santé, et en assument toutes les obligations, notamment en matière de sécurité et de qualité, de continuité des soins et de respect des droits des patients. Ils mettent en œuvre la lutte contre les infections nosocomiales, la lutte contre la douleur, la prévention des risques.

 L’HAD couvre maintenant l’ensemble du territoire national, et constitue désormais une des réponses à l’aspiration grandissante de la population à être soignée dans son environnement familier quand la situation le permet.

 

Les chiffres de l’HAD en 2014 :

  •  309 structures autorisées actives
  • 106 000 personnes accueillies
  • 162 000 séjours
  • 4,4 millions de journées
  • 944 M d’€ facturés à l’assurance maladie.

L'HAD, pour quels types de soins? 

 

Le champ d’intervention de l’HAD est polyvalent : médecine, post chirurgical, obstétrique, soins de suite, traitement du cancer, ...

Les soins les plus fréquents réalisés en HAD sont les soins palliatifs et les pansements complexes.

 

L'HAD permet différents types de soins :

  • des soins ponctuels, notamment en cas de maladie non stabilisée et si vous avez besoin de soins techniques et complexes pour une période préalablement déterminée (exemple : chimiothérapie ou antibiothérapie),
  • des soins de réadaptation au domicile, notamment après la phase aiguë d'une maladie neurologique ou cardiaque, ou d'un traitement orthopédique,
  • des soins palliatifs : il s'agit d'un accompagnement en fin de vie, de maintien et d'entretien pouvant aller jusqu'à la fin de la vie, ou des soins continus, notamment pour l'un de vos proches s'il souffre d'une maladie non stabilisée (cancer, maladie cardiaque ou pulmonaire).
Qu’est-ce qu’un établissement d’HAD peut faire ?
La compétence médicale et soignante d’un établissement d’HAD est en principe généraliste. Dans les faits, l’HAD réalise plus de 25 % de ses interventions en soins palliatifs et plus de 20 % en pansements complexes. Elle a également les compétences pour prendre en charge des besoins en nursing lourd, nutrition, assistance respiratoire, traitements intraveineux, etc. Des activités spécialisées ont également été développées sur certains territoires, par exemple en obstétrique, en traitement du cancer, en rééducation neurologique,...
Le séjour en HAD est en principe à durée déterminée, mais cette durée est révisable selon la nature des soins requis et l’évolution de l’état de santé de la personne. Certains séjours peuvent donc être très courts et d’autres très longs.

L’HAD : dans quelles conditions ?

 

> Conditions liées à votre situation  

 

L'HAD peut être envisagée si les 3 conditions suivantes sont réunies :

  • le patient est hospitalisé et le médecin estime que les soins peuvent être poursuivis chez lui ou si le médecin juge que l'état du malade n'exige pas un séjour à l'hôpital,
  • les conditions de logement du malade le permettent, ou tout du moins il peut être adapté (l'assistante sociale fera une enquête). La notion de domicile recouvre le domicile personnel, mais aussi les établissements d'hébergement collectif (Ehpad par exemple),
  • le patient et sa famille sont d'accord.

La notion de domicile est très large, puisqu’elle recouvre le domicile personnel mais également les établissements d’hébergement collectif pour toutes populations (enfants, adolescents, adultes) : personnes âgées, personnes handicapées, personnes en situation de précarité sociale, mineurs protégés, demandeurs d’asiles… Lorsque l’HAD intervient dans un établissement d’hébergement, elle met en place les conditions d’une bonne coopération avec l’équipe de la structure d’accueil.

 

> Conditions administratives :

 

Pour pouvoir bénéficier d'une HAD, il faut :Déroulement des soins
Le projet de soins est porté à votre connaissance et à celle de votre entourage.
Dans la mesure du possible, l'organisation des soins prend en considération les souhaits et contraintes personnelles des patients et de leur entourage.
Selon les cas, les produits pharmaceutiques peuvent être livrés par :
- la propre pharmacie de l'établissement d'HAD
- ou par un pharmacien d'officine en ville.
L'établissement d'HAD met à votre disposition et à celle de votre entourage un protocole d'alerte pour les situations d'urgence. Ce protocole consiste à minima en une permanence téléphonique infirmière joignable 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. Certains établissements d'HAD, mais pas tous, offrent la possibilité d'un déplacement d'infirmière à domicile la nuit. Quand ce n'est pas le cas, l'infirmière jointe au téléphone organise, si nécessaire, l'intervention des secours. 

  • que le patient réside dans une zone géographique couverte par une structure d'HAD. Les établissements d'HAD existent dans la plupart des départements. À de rares exceptions près (notamment en zone urbaine, et en raison des impératifs de proximité qu'implique l'HAD), il n'est pas possible de choisir son établissement car chaque commune relève en général d'un seul établissement,
  • et que cette structure dispose d'un nombre de lits suffisant pour vous accueillir.

L’HAD (hospitalisation à domicile) est mise en œuvre sur prescription médicale d’un médecin hospitalier ou du médecin traitant et après évaluation de la situation par l’équipe de coordination de l’HAD.

 

L’équipe de l’HAD se rend toujours au préalable au domicile pour vérifier si les conditions de la prise en charge y sont réunies. Le cas échéant, certains aménagements peuvent être nécessaires, par exemple l’installation d’un lit médicalisé.

 

Qui décide d’une HAD ?

 

L'hospitalisation à domicile est proposée sur prescription médicale écrite pour une durée limitée dans le temps d’un à vingt jours renouvelables et uniquement avec l'accord du patient et/ou celui de sa famille.

 

Seul un médecin traitant ou un médecin hospitalier (après une consultation hospitalière ou à la suite d'une hospitalisation, par exemple) peut orienter une personne en HAD.

Soins palliatifs à domicile
Les soins palliatifs sont des soins pratiqués par une équipe interdisciplinaire en institution ou à domicile. Ils visent à soulager la douleur, à apaiser la souffrance psychique, à sauvegarder la dignité de la personne malade et à soutenir son entourage.
Les personnes en fin de vie qui désirent demeurer chez elles peuvent bénéficier de soins palliatifs à domicile.
Ces soins sont intégralement pris en charge par l’Assurance maladie.

L’accord du médecin traitant est nécessaire et donc toujours sollicité, car il prend, pendant le séjour en HAD, la responsabilité médicale des soins, conjointement, le cas échéant, avec des confrères spécialistes.

 

Avant toute admission en HAD, une évaluation de votre situation est réalisée par l'équipe soignante de l'établissement. Celle-ci se rend à votre domicile pour :

  • s'assurer de la faisabilité de la prise en charge,
  • et fixer les conditions matérielles requises par le projet de soins.

Le matériel et les fournitures nécessaires sont livrés à votre domicile par l'établissement ou par un prestataire extérieur auquel il fait appel. Les matériels nécessitent parfois un réaménagement provisoire des lieux, par exemple en cas d'installation d'un lit médicalisé.

 

Admission en HAD

 

Comment s’organisent les soins palliatifs à domicile ?
Différents intervenants ou structures peuvent intervenir en complément de l’intervention des autres professionnels (médecin traitant, infirmier libéral, kinésithérapeute…) qui interviennent déjà auprès de la personne :
- les établissements de santé d'HAD,
- les SSIAD,
- les infirmiers libéraux,
- les aides à domicile,
- les réseaux de soins palliatifs : ils peuvent assurer la coordination de l'ensemble des autres intervenants afin de maintenir le lien entre tous les professionnels qui accompagnent le patient,
- d’autres professionnels libéraux. 
L'admission en HAD est décidée par le médecin coordinateur du service HAD sur la base d'un projet thérapeutique, c'est-à-dire d'un programme de soins et d'accompagnement individualisé, selon votre état, proposé par le médecin coordinateur et l'équipe soignante.

 

Si l'avis du médecin coordinateur est favorable, vous pourrez être admis en HAD.

 

Le médecin coordinateur joue un rôle central dans l'HAD. En effet, c'est lui qui assure les contacts avec les médecins hospitaliers et libéraux à votre chevet et qui organise la coordination des soins. C'est à lui que vous pouvez vous adresser pour toute demande particulière concernant la structure d'HAD.

 

Quelle prise en charge ?

 

L’HAD est prise en charge par l’Assurance Maladie et les mutuelles dans les mêmes conditions qu’une hospitalisation en établissement, sauf si le patient est dans une situation ouvrant droit à la prise en charge à 100 % (affection de longue durée exonérante, etc.).

 

Il peut bénéficier de la dispense d'avance de frais pour :Fin d'une HAD
Le séjour en HAD est en principe à durée déterminée, mais cette durée est révisable selon la nature des soins et l'évolution de votre état de santé.
Dans la majorité des cas, à l'issue du séjour en HAD, vous restez à votre domicile. Si vous avez toujours besoin de soins, mais plus de soins hospitaliers, le relais est organisé par l'établissement d'HAD pour une prise en charge sous une autre forme (par exemple, par un service de soins infirmiers à domicile proposés par des professionnels libéraux).
Si votre état de santé s'aggrave et qu'un séjour en hôpital est nécessaire, le transfert est géré par l'établissement d'HAD en coopération avec la structure concernée. 

  • les honoraires des médecins traitants et spécialisés que vous consultez dans le cadre de votre HAD,
  • les frais pharmaceutiques (médicaments délivrés par votre pharmacien ou par la pharmacie de l'hôpital, pour des médicaments plus spécifiques),
  • les actes de laboratoires d'analyses biologiques liés à votre HAD,
  • les honoraires des professionnels paramédicaux (infirmier, aide-soignante, kinésithérapeute, sage-femme, orthophoniste...), si une convention est établie,
  • le transport en ambulance, s'il a été commandé par l'HAD,
  • l'hospitalisation de jour,
  • le matériel médical,
  • le mobilier spécifique (lit médicalisé, fauteuil de repos, etc.),
  • le matériel et les accessoires à usage unique.

L'Hospitalisation à domicile (HAD)

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Article mis à jour le 03 mai 2017.